CONTRAT ÉPARGNE OBSÈQUES
Avec Épargne Obsèques, constituez un capital pour préparer le financement de vos obsèques.
« Lors de mon décès, je ne souhaite pas que mes proches soient confrontés aux difficultés matérielles liées à l’organisation de mes obsèques. En constituant un capital, qui sera versé le moment venu, ma famille n’aura pas à assumer le financement de mes obsèques. Une façon comme une autre de les aider et de tout prévoir. »
Michelle – Saint Denis (93)
OBJET
Épargne Obsèques est un contrat individuel d’assurance sur la vie régi selon la branche 20 de l’article R.321-1 du Code des assurances.
GARANTIE
Le contrat garantit au décès de l’Assuré un capital qui sera versé au(x) Bénéficiaire(s) désigné(s). Lorsque le Souscripteur choisit de payer en une seule fois sa cotisation d’assurance versée nette de frais. Dans les autres cas, la somme des cotisations réellement versées dépend de la durée de vie de l’Assuré sans pouvoir constituer un montant minimum garanti pour le capital dû au(x) Bénéficiaire(s).
AVANTAGES
La meilleure revalorisation pour faire face à l'évolution du coût de la vie​
​
Une exonération de droits de succession
​
Des modes de règlements adaptés au rythme d'épargne des contractants
​
Sans questionnaire médical
​
Une assistance garantie pour vous et vos proches (rapatriement du corps, soutien psychologique, aide ménagère...) via Auxia Assistance
PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES
Les souscriptions en cours au 31 décembre de chaque année bénéficient d’une participation aux bénéfices non contractuelle fixée légalement à 85 % des résultats financiers et 90 % des résultats techniques.
FACULTÉ DE RACHAT
Le contrat comporte une faculté de rachat. En cas de rachat, les sommes sont versées par l’Assureur dans un délai maximum de 60 jours suivant la réception de la demande écrite du Souscripteur accompagnée des pièces nécessaires.
FRAIS PRÉLEVÉS PAR L'ASSUREUR
Les frais d’entrée et sur versements sont au maximum de 5 %. Chargements annuels de gestion (en cours de vie du contrat) : maximum 2 % de l’encours géré.
DURÉE DU CONTRAT
La durée du contrat est viagère.
DÉSIGNATION DES BÉNÉFICIAIRES
Le Souscripteur désigne le(s) Bénéficiaire(s) dans la demande de souscription ou ultérieurement par avenant ; la clause bénéficiaire peut faire l’objet d’un acte sous seing privé ou d’un acte authentique.
ATTENTION
Cet encadré a pour objet d’attirer l’attention du Contractant sur certaines dispositions essentielles du projet de contrat. Il est important que le contractant lise intégralement le projet de contrat et pose toutes les questions qu’il estime nécessaires avant de signer le contrat.
​
Ce contrat retient votre attention et vous souhaitez obtenir une information plus complète ? Les professionnels des Pompes Funèbres Le Papillon vous conseillent au 04 94 06 08 08.