CONTRAT EPARGNE MARBRERIE
Avec Epargne Marbrerie, constituez un capital au rythme d'épargne des contractants pour financer la marbrerie au premier ou au deuxième décès. Il s'agit d'un contrat pour un couple.
OBJET
Epargne Marbrerie est un contrat épargne à cotisations unique ou périodique.
GARANTIE
Le contrat prévoit le paiement d’un capital pour financer la marbrerie en cas de décès d'un des deux assurés, à quelque époque qu’il survienne. Ce qui permet aux assurés de se constituer un capital en fonction de leurs versements qui sera débloqué au 1er ou 2ème décès.
PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES
Les souscriptions en cours au 31 décembre de chaque année bénéficient d’une participation aux bénéfices non contractuelle fixée légalement à 85 % des résultats financiers et 90 % des résultats techniques.
FACULTÉ DE RACHAT
Le contrat comporte une faculté de rachat. En cas de rachat, les sommes sont versées par l’Assureur dans un délai maximum de 60 jours suivant la réception de la demande écrite du Co-Souscripteur accompagnée des pièces nécessaires.
AVANTAGES
Une solution sur mesure
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Une revalorisation journalière du capital garanti
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Sans questionnaire médical
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Des modes de règlement adaptés au rythme d'épargne des contractants.
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FRAIS PRÉLEVÉS PAR L'ASSUREUR
Les frais d’entrée et sur versements sont au maximum de 5 %. Chargements annuels de gestion (en cours de vie du contrat) : maximum 2 % de l’encours géré.
DURÉE DU CONTRAT
La durée du contrat est viagère.
DÉSIGNATION DES BÉNÉFICIAIRES
Les Co-Souscripteurs désignent comme Bénéficiaire à titre onéreux, l’opérateur funéraire de leur choix dans la demande de souscription ou ultérieurement par avenant au contrat. La désignation de Bénéficiaire de second rang peut être effectuée notamment par acte sous seing privé ou par acte authentique.
ATTENTION
Cet encadré a pour objet d’attirer l’attention du Contractant sur certaines dispositions essentielles du projet de contrat. Il est important que le contractant lise intégralement le projet de contrat et pose toutes les questions qu’il estime nécessaires avant de signer le contrat.
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